Mentions légales

Éditeur du site

Le site elvaia.fr est édité à titre personnel par :

Elvaia est un projet en phase de lancement. Ces mentions seront complétées (dénomination sociale, forme juridique, numéro SIREN) lors de l’immatriculation de la structure d’exploitation.

Directeur de la publication

Gérald Berda — admin@utilicore.org

Hébergement

Les serveurs assurant l’hébergement du site sont situés en France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, structure, méthodologie du diagnostic, éléments graphiques, logo et identité visuelle — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.

La dénomination « Elvaia » fait l’objet d’une démarche de protection auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les résultats du diagnostic et les contenus produits constituent une aide à la formalisation des pratiques de l’entreprise ; ils ne constituent ni un conseil juridique, ni une certification, ni une garantie d’obtention d’un marché.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers dont l’éditeur ne contrôle pas le contenu et décline toute responsabilité.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.